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Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguée engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle.
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de lettre d’information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent ( article 34 de la loi ).
Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un e-mail comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante : pepinieretullus@gmail.com

En savoir plus : CNIL 

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis à la législation française

 

RESPONSABILITÉ

Les informations fournies sur le Site www.pepinieretullus.com le sont à titre informatif. SCEA Pépinières Tullus ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site et ne saurait être engagée en cas d’erreur.
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SCEA Pépinières Tullus peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce Site.
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EDITEUR : SCEA Pépinières Tullus
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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
SCEA Pépinières Tullus

 

 

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